Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GARDETTE Stéphane
/
Domaine de la Haute-Ronze
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Domaine de la Haute-Ronze
GARDETTE Stéphane

Numéro de dépôt :
98732727
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Domaine de la Haute-Ronze

Déposée le 12 mai 1998 par GARDETTE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de la Haute-Ronze »

Le déposant est GARDETTE Stéphane, domicilié(e) 139 Bd Ponel, 69500 BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Stéphane GARDETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque Domaine de la Haute-Ronze est expirée depuis le 12 mai 2008.


GARDETTE Stéphane - 139 Bd Ponel, 69500 BRON - France


Mr Stéphane GARDETTE - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Renonciation totale n°289274 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, notamment Beaujolais-village, Régnié, Morgon et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de la Haute-Ronze ".