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Marques déposées par GARDET Patrick
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TerritoirE en ProjetS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TerritoirE en ProjetS
GARDET Patrick

Numéro de dépôt :
3766733
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
TerritoirE en ProjetS de GARDET Patrick

Présentation de la marque TerritoirE en ProjetS

Déposée le 16 septembre 2010 par GARDET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TerritoirE en ProjetS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est GARDET Patrick domicilié(e) 9 Place St Tanguy - 29217 - PLOUGONVELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARDET Patrick domicilié(e) 9 Place St Tanguy - 29217 - PLOUGONVELIN - France.

La marque TerritoirE en ProjetS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerritoirE en ProjetS est expirée depuis le 16 septembre 2020.


GARDET Patrick - 9 Place St Tanguy - 29217 - PLOUGONVELIN - France


GARDET Patrick - 9 Place St Tanguy - 29217 - PLOUGONVELIN - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

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Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Ingenierie de projet.