Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGONARD
GARDET Christian

Numéro de dépôt :
3062072
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010

Présentation de la marque FRAGONARD

Déposée le 30 octobre 2000 par GARDET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est GARDET Christian, domicilié(e) Prado Parc Entrée 7, 411, avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGONARD est expirée depuis le 30 octobre 2010.

GARDET Christian a également déposé les autres marques suivantes : CRISTENGER


GARDET Christian - Prado Parc Entrée 7, 411, avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 29 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°391337 - Publication au BOPI 2004-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Vins, spiritueux et liqueurs.