Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S' POSSIBLE
Monsieur GARDES Frank

Numéro de dépôt :
1549094
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1999
S\' POSSIBLE de GARDES Frank

Présentation de la marque S' POSSIBLE

Déposée le 1 septembre 1989 par monsieur GARDES Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S' POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GARDES Frank domicilié(e) 57 Avenue de la République, 93140 BONDY - France.

La marque S' POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S' POSSIBLE est expirée depuis le 1 septembre 1999.

GARDES Frank a également déposé les autres marques suivantes : FEEL WAY , S'POSSIBLE ?


Monsieur GARDES Frank - 57 Avenue de la République, 93140 BONDY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Transport de marchandises ou de personnes