Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'POSSIBLE ?
Mr GARDES Frank

Numéro de dépôt :
1543415
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999
S\'POSSIBLE ? de GARDES Frank

Présentation de la marque S'POSSIBLE ?

Déposée le 27 juillet 1989 par monsieur GARDES Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S'POSSIBLE ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GARDES Frank domicilié(e) 57 avenue de la République, 93140 BONDY - France.

La marque S'POSSIBLE ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'POSSIBLE ? est expirée depuis le 27 juillet 1999.

GARDES Frank a également déposé les autres marques suivantes : FEEL WAY , S' POSSIBLE


Mr GARDES Frank - 57 avenue de la République, 93140 BONDY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Transport de Marchandise