Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERTIF EBOOK
M. Gardes Benjamin

Numéro de dépôt :
4213573
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
CERTIF EBOOK de Gardes Benjamin

Présentation de la marque CERTIF EBOOK

Déposée le 29 septembre 2015 par monsieur Gardes Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CERTIF EBOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Gardes Benjamin domicilié(e) 45 ter rue Pasteur - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gardes Benjamin domicilié(e) 45 ter rue Pasteur - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.

La marque CERTIF EBOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIF EBOOK arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.


M. Gardes Benjamin - 45 ter rue Pasteur - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France


M. Gardes Benjamin - 45 ter rue Pasteur - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Vérification d'un certain nombre de normes techniques, tel que le respect de l'orthographe, la mise en page, etc., ayant pour but de sanctionner la qualité éditoriale de livres numériques par l'attribution d'un certificat.