Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAR TIL
GARDEN WAY INCORPORATED, Société régie par les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1380359
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1996

Présentation de la marque GAR TIL

Déposée le 18 novembre 1986 par la société GARDEN WAY INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAR TIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GARDEN WAY INCORPORATED domicilié(e) 102nd Street and 9th avenue, TROY, New York 12180 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque GAR TIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAR TIL est expirée depuis le 18 novembre 1996.

GARDEN WAY INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN WAY


GARDEN WAY INCORPORATED, Société régie par les lois de l'Etat de New York - 102nd Street and 9th avenue, TROY, New York 12180 (U.S.A.). - États-Unis


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Appareils et machines agricoles et horticoles.