Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROY-BILT
GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut), Charlotte, Vermont (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1168793
Date de dépôt :
28/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TROY-BILT

Déposée le 28 avril 1981 par GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROY-BILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut), Charlotte, Vermont (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TROY-BILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TROY-BILT est expirée depuis le 28 avril 1991.

GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN WAY


GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut), Charlotte, Vermont (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

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