Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN WAY
GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut) Charlotte, Vermont (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1168792
Date de dépôt :
28/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GARDEN WAY

Déposée le 28 avril 1981 par GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut) Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARDEN WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut) Charlotte, Vermont (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque GARDEN WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GARDEN WAY est expirée depuis le 28 avril 1991.

GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut) Charlotte a également déposé les autres marques suivantes : TROY-BILT


GARDEN WAY INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'état du Connecticut) Charlotte, Vermont (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Charrettes, chariots et brouettes.