Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1001CANETTES
GARDEN SKILLS SAS, SASU
M. DANIEL BRIARD

Numéro de dépôt :
4076241
Date de dépôt :
16/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2024
1001CANETTES de GARDEN SKILLS

Présentation de la marque 1001CANETTES

Déposée par voie électronique le 16 mars 2014 par GARDEN SKILLSTODO et monsieur DANIEL BRIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001CANETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Les déposants sont GARDEN SKILLSTODO domicilié(e) 73 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur DANIEL BRIARD domicilié(e) 710BIS CHEMIN DES GROUX - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARDEN SKILLS SAS, M. DANIEL BRIARD domicilié(e) 73 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque 1001CANETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001CANETTES est expirée depuis le 16 mars 2024.


GARDEN SKILLS SAS, SASU - 73 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 5

M. DANIEL BRIARD - 710BIS CHEMIN DES GROUX - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


GARDEN SKILLS SAS, M. DANIEL BRIARD - 73 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.