Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREPARATION POUR CHARLOTTE MINUTE
M. Gardeil (André, Jean, Henri)

Numéro de dépôt :
8914
Date de dépôt :
12/12/1975
Lieu de dépôt :
Agen

Présentation de la marque PREPARATION POUR CHARLOTTE MINUTE

Déposée le 12 décembre 1975 par monsieur Gardeil (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Agen), la marque française « PREPARATION POUR CHARLOTTE MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gardeil (André domicilié(e) lieu-dit Saint-Jean, Astaffort (Lot-et-Garonne). - France.

La marque PREPARATION POUR CHARLOTTE MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PREPARATION POUR CHARLOTTE MINUTE est expirée depuis le 12 décembre 1985.


M. Gardeil (André, Jean, Henri) - lieu-dit Saint-Jean, Astaffort (Lot-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-500

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour farine à lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.