Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Journal du Véhicule d'Occasion
Garde Meuble Nortier, SA

Numéro de dépôt :
4277212
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2026
Le Journal du Véhicule d\'Occasion de Garde Meuble Nortier

Présentation de la marque Le Journal du Véhicule d'Occasion

Déposée le 3 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) Garde Meuble Nortier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Journal du Véhicule d'Occasion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Garde Meuble Nortier domicilié(e) 1 rue Gay Lussac - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 009 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARDE MEUBLE NORTIER, Mme AVARE ANNE domicilié(e) 21 avenue George V - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Journal du Véhicule d'Occasion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Journal du Véhicule d'Occasion arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

Garde Meuble Nortier a également déposé les autres marques suivantes : L'Homme VO de l'Année , Le Salon du VO , Le Journal du VO


Garde Meuble Nortier, SA - 1 rue Gay Lussac - 95500 - GONESSE - France - SIREN 572009306


GARDE MEUBLE NORTIER, Mme AVARE ANNE - 21 avenue George V - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694057 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs.