Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS RENE, Appellation Pomerol Contrôlée,
Garde Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1518747
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/01/2029

Présentation de la marque CLOS RENE, Appellation Pomerol Contrôlée,

Déposée le 12 janvier 1989 par Garde Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS RENE, Appellation Pomerol Contrôlée, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Garde Jean-Marie domicilié(e) Clos René - 33500 - POMEROL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Garde Jean-Marie domicilié(e) Clos René - 33500 - POMEROL - France.

La marque CLOS RENE, Appellation Pomerol Contrôlée, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS RENE, Appellation Pomerol Contrôlée, arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.

Garde Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MISSION Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , DOMAINE DE RENÉ Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU MOULINET LASSERRE APpellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU DU COUVENT Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU RENE Appellation Pomerol Contrôlée


Garde Jean-Marie - Clos René - 33500 - POMEROL - France


M. Garde Jean-Marie - Clos René - 33500 - POMEROL - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2008 n°2383239 - Publication au BOPI 2008-09-02

Inscription le 8 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271065 - Publication au BOPI 1999-01-08

Renouvellement sans limitation n°2134494 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2018 n°2701787 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-31

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS RENE