SYSTÈME STOP VOL
Présentation de la marque SYSTÈME STOP VOL
Déposée le 22 octobre 2013 par monsieur GARDÉ frédéric et monsieur GARDÉ Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SYSTÈME STOP VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYSTÈME STOP VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042996.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTÈME STOP VOL est expirée depuis le 22 octobre 2023.
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16