Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTÈME STOP VOL
M. GARDÉ frédéric
M. GARDÉ Michael

Numéro de dépôt :
4042996
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2023
SYSTÈME STOP VOL de GARDÉ frédéric

Présentation de la marque SYSTÈME STOP VOL

Déposée le 22 octobre 2013 par monsieur GARDÉ frédéric et monsieur GARDÉ Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SYSTÈME STOP VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur GARDÉ frédéric domicilié(e) 45 BD des FLANDRES - 28800 - BONNEVAL - France et monsieur GARDÉ Michael domicilié(e) 7 RUE EDWIGE FEUILLERE - 17140 - LAGORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GARDÉ frédéric domicilié(e) 45 BD des FLANDRES - 28800 - BONNEVAL - France.

La marque SYSTÈME STOP VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTÈME STOP VOL est expirée depuis le 22 octobre 2023.


M. GARDÉ frédéric - 45 BD des FLANDRES - 28800 - BONNEVAL - France

M. GARDÉ Michael - 7 RUE EDWIGE FEUILLERE - 17140 - LAGORD - France


M. GARDÉ frédéric - 45 BD des FLANDRES - 28800 - BONNEVAL - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.