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Marques déposées par GARDAVAUD Samuel
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PLEIN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN CIEL
GARDAVAUD Samuel

Numéro de dépôt :
3146156
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
PLEIN CIEL de GARDAVAUD Samuel

Présentation de la marque PLEIN CIEL

Déposée le 4 février 2002 par GARDAVAUD Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est GARDAVAUD Samuel domicilié(e) B.P. 19,25800 VALDAHON - 25800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARDAVAUD Samuel domicilié(e) B.P. 19,25800 VALDAHON - 25800 - France.

La marque PLEIN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN CIEL est expirée depuis le 4 février 2012.

GARDAVAUD Samuel a également déposé les autres marques suivantes : GARDAVAUD HABITATIONS , IMAG IN , GARDAVAUD FABRICATION COMPOSANTS DE MAISONS , HQOB HAUTE QUALITE OSSATURE BOIS , VIVEZ UN HABITAT D'AVANCE , HABITALP , UN NOM NATURELLEMENT , GARDAVAUD MAISONS & CHALETS , INNOVANT PAR NATURE , GARDAVAUD CONSTRUCTION


GARDAVAUD Samuel - B.P. 19,25800 VALDAHON - 25800 - France


GARDAVAUD Samuel - B.P. 19,25800 VALDAHON - 25800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

- Constructions de maisons individuelles