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Marques déposées par GARD PERE ET FILS
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GARD POTELIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARD POTELIERES
GARD PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1057433
Date de dépôt :
10/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GARD POTELIERES

Déposée le 10 juillet 1978 par GARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GARD POTELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARD PERE ET FILS, domicilié(e) (S.A.), Potelières, 30500 SAINT-AMBROIX. - France.

La marque GARD POTELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GARD POTELIERES est expirée depuis le 10 juillet 1988.

GARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DISCOMAT , POTELIERES GARD


GARD PERE ET FILS - (S.A.), Potelières, 30500 SAINT-AMBROIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Machines agricoles, instruments traînés, semi-portés ou portés par tracteurs pour le travail du sol ou le traitement des cultures et récoltes.