Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORUS
Numéro de dépôt :
1591266
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2000
Présentation de la marque HORUS
Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) GARD INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORUS est expirée depuis le 10 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43