Marque enregistrée - Marque en vigueur

Solstice d'hiver
Mme GARCIN-MARCON Sophie

Numéro de dépôt :
4235147
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2025
Solstice d\'hiver de GARCIN-MARCON Sophie

Présentation de la marque Solstice d'hiver

Déposée le 18 décembre 2015 par madame GARCIN-MARCON Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Solstice d'hiver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est madame GARCIN-MARCON Sophie domicilié(e) Résidence Les Charmettes Bat B, 68 Rue Callelongue - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GARCIN-MARCON Sophie domicilié(e) Résidence Les Charmettes Bat B, 68 Rue Callelongue - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Solstice d'hiver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solstice d'hiver arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.


Mme GARCIN-MARCON Sophie - Résidence Les Charmettes Bat B, 68 Rue Callelongue - 13008 - MARSEILLE - France


Mme GARCIN-MARCON Sophie - Résidence Les Charmettes Bat B, 68 Rue Callelongue - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.