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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARCIN BERNARD AUTOMOBILES S.G.B.A Toutes ACTIVITÉS DE NEGOCE
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S.G.B.A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.G.B.A
S.A.R.L. GARCIN BERNARD AUTOMOBILES S.G.B.A Toutes ACTIVITÉS DE NEGOCE, ET DE COMMERCIALISATION L'ACHAT LA VENTE LA LOCATION L'ÉCHANGE, L'ÉTUDE ET L'ASSISTANCE COMMERCIALE A TITRE PERSONNEL OU AU NOM D'UN TIERS, ET TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES S'Y RAPPORTANT

Numéro de dépôt :
3324931
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
S.G.B.A de GARCIN BERNARD AUTOMOBILES S.G.B.A Toutes ACTIVITÉS DE NEGOCE

Présentation de la marque S.G.B.A

Déposée le 12 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARCIN BERNARD AUTOMOBILES S.G.B.A Toutes ACTIVITÉS DE NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.G.B.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARCIN BERNARD AUTOMOBILES S.G.B.A Toutes ACTIVITÉS DE NEGOCE domicilié(e) LIEU DIT LA COMBE,05300 RIBIERS - 05300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 902 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIN BERNARD domicilié(e) LIEU-DIT LA COMBE,05300 RIBIERS - 05300 - France.

La marque S.G.B.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324931.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.G.B.A est expirée depuis le 12 novembre 2014.


S.A.R.L. GARCIN BERNARD AUTOMOBILES S.G.B.A Toutes ACTIVITÉS DE NEGOCE, ET DE COMMERCIALISATION L'ACHAT LA VENTE LA LOCATION L'ÉCHANGE, L'ÉTUDE ET L'ASSISTANCE COMMERCIALE A TITRE PERSONNEL OU AU NOM D'UN TIERS, ET TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES S'Y RAPPORTANT - LIEU DIT LA COMBE,05300 RIBIERS - 05300 - France - SIREN 478902430


GARCIN BERNARD - LIEU-DIT LA COMBE,05300 RIBIERS - 05300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, moteurs de véhicules terrestre. Installation de chauffage, ou climatisation pour véhicules. Location de véhicules de remorques, de garages. Affaires monétaires. Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers, service de financements, de constitution ou investissements de capitaux placements de fonds. s'y rapportant, de tous véhicules, de tourisme, industriels, commerciaux, agricoles et autres neufs et d'occasions, de remorques et d'attelages, d'équipements, d'accéssoires et pièces détachées, de produits d'entretien et plus généralement de tous objets, produits et matériels connexes ou accessoires. L'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'un des objés visés ci-dessus ou tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en favoriser l'exploitation ou le développement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.