Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joyélla
Mle Garcia Sylvie

Numéro de dépôt :
3929703
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
Joyélla de Garcia Sylvie

Présentation de la marque Joyélla

Déposée le 25 juin 2012 par mademoiselle Garcia Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Joyélla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est mademoiselle Garcia Sylvie domicilié(e) 260 impasse du pré des fontaines - 74380 - CRANVES-SALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Garcia Sylvie domicilié(e) 260 impasse du pré des fontaines - 74380 - CRANVES-SALES - France.

La marque Joyélla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyélla est expirée depuis le 25 juin 2022.


Mle Garcia Sylvie - 260 impasse du pré des fontaines - 74380 - CRANVES-SALES - France


Mle Garcia Sylvie - 260 impasse du pré des fontaines - 74380 - CRANVES-SALES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.