Marque enregistrée - Marque en vigueur

fresh pepper communication visuelle vitaminée
M. GARCIA Stéphane
Mme GARCIA Morgane

Numéro de dépôt :
4205787
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/08/2025
fresh pepper communication visuelle vitaminée de GARCIA Stéphane

Présentation de la marque fresh pepper communication visuelle vitaminée

Déposée le 28 août 2015 par monsieur GARCIA Stéphane et madame GARCIA Morgane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « fresh pepper communication visuelle vitaminée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Les déposants sont monsieur GARCIA Stéphane domicilié(e) 54 Côte Bareille - 64110 - SAINT FAUST - France et madame GARCIA Morgane domicilié(e) 54 Côte Bareille - 64110 - SAINT FAUST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DELTA Avocats domicilié(e) 11-11 bis Cours du chapeau rouge - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque fresh pepper communication visuelle vitaminée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fresh pepper communication visuelle vitaminée arrivera à expiration en date du 28 août 2025.


M. GARCIA Stéphane - 54 Côte Bareille - 64110 - SAINT FAUST - France

Mme GARCIA Morgane - 54 Côte Bareille - 64110 - SAINT FAUST - France


SCP DELTA Avocats - 11-11 bis Cours du chapeau rouge - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Imprimerie ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.