Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDUE GAULOISE
GARCIA Stéphane
ZOUAOUI Helal

Numéro de dépôt :
3411767
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/02/2016
FONDUE GAULOISE de GARCIA Stéphane

Présentation de la marque FONDUE GAULOISE

Déposée le 22 février 2006 par GARCIA Stéphane et ZOUAOUI Helal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FONDUE GAULOISE »

Les déposants sont GARCIA Stéphane domicilié(e) 25 village des Pêcheurs,38390 MONTALLIEU VERCIEU - 38390 - France et ZOUAOUI Helal domicilié(e) Chemin Apinost,69210 BULLY - 69210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDUE GAULOISE est expirée depuis le 22 février 2016.


GARCIA Stéphane - 25 village des Pêcheurs,38390 MONTALLIEU VERCIEU - 38390 - France

ZOUAOUI Helal - Chemin Apinost,69210 BULLY - 69210 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

– chauffe-plats ; plaques chauffantes ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; barbecues ; broches de rôtisserie ; brûleurs, brûleurs à acétylène, à alcool ; becs à acétylène, à alcool ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de cuisson, de cuisson à micro-ondes ; plaques chauffantes ; grils [appareils de cuisson] ; cuiseurs ; cuisinières ; fours, fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences] ; garnitures façonnées, grilles de fourneaux ; rôtissoires ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques ; allume-gaz ; allumoirs ; briquets pour l'allumage du gaz ; grille-pain ; alambics ; appareils pour la désodorisation de l'air ; hottes aspirantes de cuisine, d'aération ; installations de conditionnement, de filtrage d'air, pour la climatisation.– enseignes, boîtes, emballages en papier ou en carton ; bavettes, bavoirs en papier ; nappes, serviettes, sets de table [en papier] ; dessous de chopes à bière, de carafes [en papier] ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; prospectus ; publications ; imprimés, journaux et périodiques ; produits de l'imprimerie ; livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matériaux pour les artistes ; objets d'art gravés ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).– vaisselle en verre, porcelaine, matières plastiques, papier, carton ou faïence ; gobelets, verres à boire non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; couvercles de plats ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la table ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; corbeilles, coupes et saladiers non en métaux précieux ; bouteilles ; porte-cartes de menus.– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves de viandes, poisson, légumes et fruits ; pickles.– formation dans le domaine culinaire ; formation pratique, professionnelle, publication de contenu de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours par correspondance ; éducation, informations en matière d'éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; stages de perfectionnement dans le domaine culinaire ; publication de livres, de textes [autres que textes publicitaires] ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes (autres que plaquettes publicitaires), de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; édition de supports numériques tels que Cédéroms, DVD ; micro-édition ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres, de périodiques et en ligne ; publication de CD-rom ou de DVD ; organisation et conduite d'événements, de conférences, séminaires, symposiums, colloques à buts culturels et éducatifs ; services de loisirs et divertissement à savoir : organisation de compétitions sportives, de concours [éducation ou divertissement], de spectacles, planification de réceptions ; réservation de places de spectacles ; production de films, enregistrement [filmage] et montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision.– restauration [repas] cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de restauration, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; services hôteliers ; location de salles de réunions, de tentes de réceptions ; restaurants libre-service ; services visant à procurer des boissons, aliments et plats préparés à emporter (traiteurs).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.