Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BOURRU
Monsieur GARCIA Ramon

Numéro de dépôt :
95584832
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque LE PETIT BOURRU

Déposée le 9 août 1995 par monsieur GARCIA Ramon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE PETIT BOURRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est monsieur GARCIA Ramon domicilié(e) "Jacquineau", 33220 ST AVIT DE SOULEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARCIA Ramon - France.

La marque LE PETIT BOURRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BOURRU est expirée depuis le 9 août 2005.

GARCIA Ramon a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JACQUINOT Appellation Bordeaux Contrôlée , LE GRAND BOURRU , CHATEAU LES HAUTES COMBES Appellation Bordeaux Contrôlée , LES 7 OUVRÉES


Monsieur GARCIA Ramon - "Jacquineau", 33220 ST AVIT DE SOULEGE - France


Monsieur GARCIA Ramon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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