Déposée le 18 avril 2017 par GARCIA Peter
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « METAL COLOR PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est GARCIA Peter, Hans, Elie domicilié(e) 11, Chemin Vieux de Saint Andiol - 13440 - CABANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA Peter domicilié(e) 11, Chemin Vieux de Saint Andiol - 13440 - CABANNES - France.
La marque METAL COLOR PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL COLOR PROCESS arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.
GARCIA Peter, Hans, Elie - 11, Chemin Vieux de Saint Andiol - 13440 - CABANNES - France
GARCIA Peter - 11, Chemin Vieux de Saint Andiol - 13440 - CABANNES - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; enduits (peintures).
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement des matériaux, ponçage, sablage, décapage, métallisation, peintures a chaud ou à froid ; décontamination de matériaux dangereux.
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