Marque enregistrée - Marque en vigueur

METAL COLOR PROCESS
GARCIA Peter, Hans, Elie

Numéro de dépôt :
4355171
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2027
METAL COLOR PROCESS de GARCIA Peter

Présentation de la marque METAL COLOR PROCESS

Déposée le 18 avril 2017 par GARCIA Peter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « METAL COLOR PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est GARCIA Peter, Hans, Elie domicilié(e) 11, Chemin Vieux de Saint Andiol - 13440 - CABANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA Peter domicilié(e) 11, Chemin Vieux de Saint Andiol - 13440 - CABANNES - France.

La marque METAL COLOR PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL COLOR PROCESS arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.


GARCIA Peter, Hans, Elie - 11, Chemin Vieux de Saint Andiol - 13440 - CABANNES - France


GARCIA Peter - 11, Chemin Vieux de Saint Andiol - 13440 - CABANNES - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; enduits (peintures).

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement des matériaux, ponçage, sablage, décapage, métallisation, peintures a chaud ou à froid ; décontamination de matériaux dangereux.