Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MIRABILIS
GARCIA PATRICK

Numéro de dépôt :
3020906
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES MIRABILIS

Déposée le 31 mars 2000 par GARCIA PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES MIRABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est GARCIA PATRICK, domicilié(e) AVENUE DU MIDI, 34210 SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARCIA Patrick - France.

La marque DOMAINE DES MIRABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MIRABILIS est expirée depuis le 31 mars 2010.

GARCIA PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : VIRTUA CENTER V CENTER , LOGADEM


GARCIA PATRICK - AVENUE DU MIDI, 34210 SIRAN - France


Monsieur GARCIA Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vin de pays et vin d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine".