Présentation de la marque ENERFRANCE ENERGIE SOLAIRE THERMODYNAMIQUE
Déposée le 6 avril 2011 par GARCIA MUNOZ Luis et CALLEJA José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERFRANCE ENERGIE SOLAIRE THERMODYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Les déposants sont GARCIA MUNOZ Luis domicilié(e) 34 Rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France et CALLEJA José domicilié(e) Voie E, 16 Impasse marie de Régnier - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA MUNOZ Luis domicilié(e) 34 Rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France.
La marque ENERFRANCE ENERGIE SOLAIRE THERMODYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821254.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERFRANCE ENERGIE SOLAIRE THERMODYNAMIQUE est expirée depuis le 6 avril 2021.
GARCIA MUNOZ Luis - 34 Rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France
CALLEJA José - Voie E, 16 Impasse marie de Régnier - 75016 - PARIS - France
GARCIA MUNOZ Luis - 34 Rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils de chauffage à énergie solaire thermodynamique ; appareils de production d'eau chaude sanitaire ; appareils de chauffage pour maison et collectif.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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