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Marques déposées par GARCIA MIGUELANJE
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DOMAINE BEL ANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEL ANGE
GARCIA MIGUELANJE

Numéro de dépôt :
3034010
Date de dépôt :
06/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2020

Présentation de la marque DOMAINE BEL ANGE

Déposée le 6 juin 2000 par GARCIA MIGUELANJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BEL ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est GARCIA MIGUELANJE domicilié(e) des Lauzes - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARCIA Miguelanje domicilié(e) rue des Lauzes - 30126 - TAVEL - France.

La marque DOMAINE BEL ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BEL ANGE est expirée depuis le 6 juin 2020.


GARCIA MIGUELANJE - des Lauzes - 30126 - TAVEL - France


Monsieur GARCIA Miguelanje - rue des Lauzes - 30126 - TAVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442534 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Boissons alcooliques : vins AOC.