Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la pintade chaponnèe
M. garcia jean philippe
Mme garcia myriam

Numéro de dépôt :
3919735
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/05/2022
la pintade chaponnèe de garcia jean philippe

Présentation de la marque la pintade chaponnèe

Déposée le 14 mai 2012 par monsieur garcia jean philippe et madame garcia myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « la pintade chaponnèe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Les déposants sont monsieur garcia jean philippe domicilié(e) 649 chemin de bigau - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France et madame garcia myriam domicilié(e) 649 chemin de bigau - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. garcia jean philippe domicilié(e) 649 chemin de bigau - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

La marque la pintade chaponnèe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la pintade chaponnèe est expirée depuis le 14 mai 2022.


M. garcia jean philippe - 649 chemin de bigau - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France

Mme garcia myriam - 649 chemin de bigau - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


M. garcia jean philippe - 649 chemin de bigau - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tablier de cuisine ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.