Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacques GARCIA
Monsieur GARCIA Jacques

Numéro de dépôt :
3145114
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
Jacques GARCIA de GARCIA Jacques

Présentation de la marque Jacques GARCIA

Déposée le 1 février 2002 par monsieur GARCIA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jacques GARCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est monsieur GARCIA Jacques domicilié(e) Château du Champ de Bataille,27110 Sainte Opertune du Bose - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Monique CALMELET domicilié(e) 18 rue Daru,75008 Paris - 75008 - France.

La marque Jacques GARCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques GARCIA est expirée depuis le 1 février 2012.

GARCIA Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Châteaux Palaces


Monsieur GARCIA Jacques - Château du Champ de Bataille,27110 Sainte Opertune du Bose - 27110 - France


Maître Monique CALMELET - 18 rue Daru,75008 Paris - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 31 octobre 2002 - Concession de licence n°358254 - Publication au BOPI 2002-10-31

Inscription le 26 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°435979 - Publication au BOPI 2006-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

- Parfums pour la maison : spray - Bougies parfumées pour la maison - Métaux communs et leurs alliages - L'Orfévrerie - Les stylos - Les luminaires - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières : couverts et couverts de service, plats et plateaux, saucière, porte-couteaux, beurrier, salière, poivrière, moutardier, dessous de carafe, centre de table, bougeoirs, seau à glace, seau à champagne, théière, cafetière, sucrier, carafe, vasque, carpelle, porte-menu, bonbonnière, rond de serviette, timbale, flasque - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières : cassolette, tire-bouchon, cadre, encrier, encre-lettre, boutons, poignets de fenêtres ou poignets de portes, serrures, portes serviettes et poignées de tirage, porte-savon, porte de salle de bain, distributeur de papier, miroir et lavabo, luminaires et appliques, ustensiles de cuisine et de ménage. - Cuir et imitations cuir (équipement de voiture) , produits en ces matières : (sièges ou gainage des portes et du tableau de bord ; équipement de bateau : banquettes ; bagages : malles, valises, sacs, trousses ; meubles gainés de cuir : fauteuils, canapés, tables et coffres gainés) . - Meubles d'intérieur. Meubles de jardin - Porcelaines et faïences : assiettes, plats, coupes, ravier, légumier, saladier, bols, saucières, jatte, plateau à fromages, porte douceurs, soupière, cafetière, théière, sucrier, crémier, tasse à café, tasse à thé, tasse déjeuner, vide poche, cendrier, vase, porte bougies, boîtes, plateau, corbeille, cache-pot.- Verrerie et cristallerie : verres, carafes, bougeoirs, vases, flacons de parfum, boutons de porte, bouton de tirage, revêtement mural (construction) métalliques, faïence, revêtement sol, carreaux métalliques, carreaux en gris métalliques. - Les papiers peints - Les plaids et les coussins, les tissus, le linge de maison, les pyjamas. - Les bouquets de fleurs - Les tapis et les moquettes - Décoration intérieure

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.