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Marques déposées par GARCIA Jacques
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Châteaux Palaces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Châteaux Palaces
GARCIA Jacques

Numéro de dépôt :
3349157
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2015
Châteaux Palaces de GARCIA Jacques

Présentation de la marque Châteaux Palaces

Déposée le 25 mars 2005 par GARCIA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châteaux Palaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est GARCIA Jacques domicilié(e) Château du Champ de Bataille,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Garcia domicilié(e) Château du Champ de Bataille,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France.

La marque Châteaux Palaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteaux Palaces est expirée depuis le 25 mars 2015.

GARCIA Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Jacques GARCIA


GARCIA Jacques - Château du Champ de Bataille,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France


Monsieur Jacques Garcia - Château du Champ de Bataille,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Meubles, glaces, cadres. Objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières pplastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boite en bois. Tissus. Couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars, service de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.