Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMP DE BATAILLE
GARCIA JACQUES

Numéro de dépôt :
99789505
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque CHAMP DE BATAILLE

Déposée le 26 avril 1999 par GARCIA JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMP DE BATAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est GARCIA JACQUES, domicilié(e) CHATEAU DU CHAMP DE BATAILLE, 27110 LE NEUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES GARCIA - France.

La marque CHAMP DE BATAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP DE BATAILLE est expirée depuis le 26 avril 2009.

GARCIA JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : LE NID CONSTRUCTIONS NOBLES INTIMES DURABLES , Jacques GARCIA , Châteaux Palaces , LE JARDIN DES DIEUX


GARCIA JACQUES - CHATEAU DU CHAMP DE BATAILLE, 27110 LE NEUBOURG - France


JACQUES GARCIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Cosmétiques.