CHAMP DE BATAILLE
Présentation de la marque CHAMP DE BATAILLE
Déposée le 26 avril 1999 par GARCIA JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMP DE BATAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAMP DE BATAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP DE BATAILLE est expirée depuis le 26 avril 2009.
GARCIA JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23