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Marques déposées par monsieur GARCIA Francis
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MONDIAL FENETRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL FENETRES
Mr GARCIA Francis
Mme TROVATO Isabelle
Mr MAROTTE Patrick

Numéro de dépôt :
95577681
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2005

Présentation de la marque MONDIAL FENETRES

Déposée le 26 juin 1995 par monsieur GARCIA Francis, madame TROVATO Isabelle, monsieur MAROTTE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Les déposants sont monsieur GARCIA Francis domicilié(e) 14 Route d'Argenteuil, 93800 EPINAY S/SEINE - France, madame TROVATO Isabelle domicilié(e) 29 Rue Ramey, 75018 PARIS - France, monsieur MAROTTE Patrick domicilié(e) 34 Rue de Lappe, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFENE SARL - France.

La marque MONDIAL FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL FENETRES est expirée depuis le 26 juin 2005.

GARCIA Francis a également déposé les autres marques suivantes : BIDULE , MAROJE


Mr GARCIA Francis - 14 Route d'Argenteuil, 93800 EPINAY S/SEINE - France

Mme TROVATO Isabelle - 29 Rue Ramey, 75018 PARIS - France

Mr MAROTTE Patrick - 34 Rue de Lappe, 75011 PARIS - France


PROFENE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663562 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Métaux communs et leurs alliages Matériaux de construction métalliquesConstructions trasportables métalliques Serrurerie et quincaillerie métalliques Matières plastiques mi-ouvrées Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler Matériaux de construction non métalliques Tuyaux rigides non métalliques pour la construction . Construction transportables non métalliques Constructions réparations Services et d'installation Traitements de matériaux Purification et régénération de l'air

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.