le module

Garcia Fabrice

Services de restauration (alimentation) ; hèbergement temporaire. Agences de logement [hôtels, pensions], bars (services de –) cafés-restaurants, cafétérias, camping (exploitation de terrains de –), camps de vacances (services de –) [hébergement], cantines, constructions transportables (location de –), exploitation de terrains de camping hôteliers (services –), hôtels (réservation d'–), libre-service (restaurants –), motels (services de –), pensions logement (agences de –) [hôtels, pensions], maisons de vacances, restaurants libre-service restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restauration [repas], réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, réservation de pensions, traiteurs (services de –), vacances (maisons de vacances (services de camps de –) [hébergement]. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Allumettes, allumettes (boîtes à –) non en métaux précieux, allumettes (porte-–) non en métaux précieux, ambre jaune (bouts d'–) pour fume-cigare et fume-cigarette, blagues à tabac, bouts de cigarettes, bouts pour fume-cigarette, boîtes à cigares [non en métaux précieux], boîtes à cigares [pourvues d'un humidificateur], boîtes à cigarettes [non en métaux précieux], briquets (réservoirs à gaz pour –), briquets pour fumeurs, cahiers de papier à cigarettes, cendriers pour fumeurs [non en métaux précieux], chiquer (tabac à –), cigare (fume-–) non en métaux précieux, cigares, cigares (boîtes à –) non en métaux précieux, cigares (boîtes à –) [pourvues d'un humidificateur], cigares (coffrets à –) non en métaux précieux, cigares (coupe-–), cigares (étuis à –) non en métaux précieux, cigarette (fume-–) non en métaux précieux, cigarettes, cigarettes (appareils de poche à rouler les –), cigarettes (bouts de –), cigarettes (boîtes à –) non en métaux précieux, cigarettes (filtres pour –), cigarettes (papier à –), cigarettes (porte-–) non en métaux précieux, cigarettes (étuis à –) non en métaux précieux, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, cigarillos, coffrets à cigares [non en métaux précieux], coupe-cigares, crachoirs pour consommateurs de tabac, cure-pipes, feu (pierres à –), filtres pour cigarettes, fume-cigare non en métaux précieux, fume-cigarette (bouts pour –), fume-cigarette non en métaux précieux, fumer (herbes à –), fumeurs (cendriers pour –) non en métaux précieux, gaz (réservoirs à –) pour briquets, herbes à fumer, papier absorbant pour la pipe, papier à cigarettes, pierres à feu, pipe (papier absorbant pour la –), pipes, pipes (cure-–), pipes (râteliers à –), porte-allumettes non en métaux précieux, porte-cigares non en métaux précieux, porte-cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac [non en métaux précieux], priser (tabac à –), rouler les cigarettes (appareils de poche à –). produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches, affiches (porte-–) en papier ou en carton, albums, architecture (maquettes d'–), anneaux de cigares, aquarelles, argile à modeler, art (objets d'–) gravés, art (objets d'–) lithographiés, armoire (papier d'–) [parfumé ou non] bagues de cigares, bière (dessous de chopes à –), brochures, bouteilles (emballages pour –) en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour –) en carton ou en papier, brosses [pinceaux], cacheter (cire à –), bureau (articles de –), café (filtres à –) en papier, cartes de voeux musicales, catalogues, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chromos, chromolithographies [chromos], cire à cacheter, dessin (fournitures pour le –), documents (chemises pour –), eaux-fortes [gravures], emballage (papier d'–), enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], filtres à café en papier, lithographies, lithographiques (pierres –), lithographiés (objets d'art –), livres, livres (marques pour –), livres (serre-–), palettes pour peintres, papier Xuan [pour peinture et calligraphie chinoises], peinture (chevalets pour la –), peintures [tableaux] encadrées ou non, peinture (toiles pour la –), photographies, photographies (appareils pour le collage des –), photographies (supports pour –), photogravures, portraits, prospectus, publications, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues [périodiques], ronds de table [en papier], sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], sets de table en papier, table (serviettes de –) en papier, bandes dessinées (journaux de –), boîtes en carton ou en papier, cahiers, cartonnages, clichés d'imprimerie, confection de vêtements (patrons pour la –), couture (patrons pour la –), couvertures [papeterie], crayons, fournitures scolaires, maquettes d'architecture, matières plastiques pour le modelage, marques pour livres, papeterie (articles de –), prospectus, publications, toiles pour la peinture. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Artistes de spectacles (services d'–), agences de modèles pour artistes, artistes de spectacles (services d'–), exploitation d'installations sportives, bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –), bandes vidéo (location de –), bandes vidéo (montage de –), bandes vidéo (production de films sur –), bibliothèques itinérantes (services de –), boîtes de nuit, camps de vacances (services de –) [divertissement], camps [stages] de perfectionnement sportif clubs de santé [mise en forme physique], cinéma (exploitation de salles de –), cinéma (exploitation de salles de –), cinéma (studios de –), cinématographiques (location d'appareils et accessoires –), cinématographiques (location de films –), culture physique, discothèques (services de –), décors de spectacles (location de –), enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enregistrements sonores (location d'–), exploitation de salles de cinéma, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], imagerie numérique (services d'–), films (production de –), jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique], jeux (exploitation de salles de –), location de bandes vidéo, location de caméras vidéo, montage de bandes vidéo, imagerie numérique (services d'–), music-hall, organisation et conduite de séminaires, organisation de spectacles [services d'imprésarios], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs photographie, photographiques (reportages –), publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], rédaction de scénarios reportages photographiques, studios de cinéma, livres (publication de –), location de films cinématographiques, loisirs (services de –), production de films, rédaction de scénarios. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Alcool (extraits de fruits avec –), alcool de menthe, alcool de riz, alcooliques (boissons –) [à l'exception des bières], alcooliques (essences –),alcooliques (extraits –), amers [liqueurs], anis [liqueur], anisette, apéritifs, arac [arack], arak, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons alcooliques [à l'exception des bières], boissons distillées, cidres, cocktails, curaçao, digestifs [alcools et liqueurs], eaux-de-vie, essences alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits avec alcool, fruits (boissons alcooliques contenant des –), fruits (extraits de –) avec alcool, genièvre [eau-de-vie], hydromel, kirsch, liqueurs, menthe (alcool de –), piquette, poiré, rhum, riz (alcool de –), saké, spiritueux, vins, vodka, whisky. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Anis étoilé, arachides (confiserie à base d'–), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, biscuits, bière (vinaigre de –) boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, cacao (produits de –), cacao, cacao (boissons à base de –), café, café (aromates de –), café (boissons à base de –), café (préparations végétales remplaçant le –), café vert, condiments, cuisine (sel de –), curry [condiment], gelée royale pour l'alimentation humaine [non à usage médical], gingembre [condiment], girofle (clous de –), gâteaux, macaronis, miel, moutarde, pain, pain d'épice, pains (petits –), piments [assaisonnements], pizzas, pâtes alimentaires, quatre-épices, quiches, pâtisserie, riz, rouleaux de printemps, safran [assaisonnement], sandwiches, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces [condiments], spaghetti, succédanés du café, sucre, sucre candi à usage alimentaire, sushi, taboulé, tacos, tapioca, vinaigres, tapioca (farine de –) à usage alimentaire, tartes, thé, thé (boissons à base de –).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.