Déposée le 27 octobre 2006 par GARCIA Cyrille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BUGARACH »
Le déposant est GARCIA Cyrille domicilié(e) La Plaine,46220 PRAYSSAC - 46220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cyrille GARCIA domicilié(e) La Plaine,46220 PRAYSSAC - 46220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, drapeaux en papier, cartes postales, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes d'anniversaire ou de fête, cartes géographiques, linge de table en papier, boîtes en papier ou en carton, mouchoirs en papier.
Sacs à main, sacs de voyage, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, cartables, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissus (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), bâtons d'alpinistes et de randonnées, bâtons de marche.
Constructions non métalliques, constructions en bois, matériaux de construction non métalliques, matériaux de construction en bois.
Urnes funéraires, objets d'art en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en plastiques, oreillers, coussins, cadres, meubles, glaces (miroirs), boîtes en bois.
Vaisselle non en métaux précieux, bouteilles isolantes, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non en métaux précieux, cruches, coquetiers non en métaux précieux, bouteilles, cloches à fromage, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, peignes à myrtilles, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), sacs isothermes, récipients à boire, gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), peignes, photophores non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, en verre, en faïence, en terre cuite.
Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, peignoirs, bérets, sabots (chaussures), cagoules (vêtements), parkas, espadrilles, tongues (chaussures), imperméables, sous-vêtements, chaussettes, capes (vêtements).
Jouets, jeux de société, jeux, puzzles, cartes à jouer, toupies (jouets), quilles (jeu), balles et ballons de jeu, jeux et jouets en bois, cerfs-volants, confettis, jeux de construction, dés (jeux), jetons pour jeux, raquettes à neiges, luges (jouets).
Bières, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, jus de pommes, jus de raisins, boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), eaux de source, eaux minérales.
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons).
Agence de presse et d'informations (nouvelles), messagerie électronique, transmission de messages et d'informations et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateur.
Organisation de voyages et/ou d'excursions et/ou de randonnées, réservations pour les voyages et/ou les excursions et/ou les randonnées, accompagnement de voyageurs, information en matière de voyage (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), information en matière de voyage (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) sur réseaux informatiques.
Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, service de parcs d'attraction, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative, services de loterie, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de spectacles (services d'imprésarios), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, planification de réceptions (divertissement), service de clubs en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de clubs de santé (mise en forme physique).
Service de restauration (repas), services hôteliers, location d'hébergements temporaires, exploitation de terrains de camping, services de bars.
Services médicaux, assistance médicale, service de santé, service de massage.
Organisation et conduite de réunions religieuses, clubs de rencontres, agences matrimoniales, services de crémation, établissement d'horoscopes, pompes funèbres, service permettant la lecture d'intentions de prière lors d'un office religieux et/ou sur un lieu sacré, service permettant l'allumage de bougies lors d'un office religieux et/ou sur un lieu sacré.
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