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Marques déposées par GARCIA CORINE
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TETE DE PIOCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TETE DE PIOCHE
GARCIA CORINE
GARCIA Muriel

Numéro de dépôt :
95585789
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2015

Présentation de la marque TETE DE PIOCHE

Déposée le 22 août 1995 par GARCIA CORINE et GARCIA Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETE DE PIOCHE »

Les déposants sont GARCIA CORINE domicilié(e) 109 Bis Quai Clémenceau,69300 CALUIRE (dossier no 2291716) - 69300 - France et GARCIA Muriel domicilié(e) 236 Rue du Coteau,69390 MILLERY (dossier no 2291716) - 69390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA Corine domicilié(e) 109 Bis quai Clémenceau,69300 CALUIRE (dossier no 2291716) - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETE DE PIOCHE est expirée depuis le 22 août 2015.


GARCIA CORINE - 109 Bis Quai Clémenceau,69300 CALUIRE (dossier no 2291716) - 69300 - France

GARCIA Muriel - 236 Rue du Coteau,69390 MILLERY (dossier no 2291716) - 69390 - France


GARCIA Corine - 109 Bis quai Clémenceau,69300 CALUIRE (dossier no 2291716) - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 24 juin 2005 - Changement d'adresse n°422708 - Publication au BOPI 2005-06-24

Inscription le 24 juin 2005 - Changement d'adresse n°422709 - Publication au BOPI 2005-06-24

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291716 - Publication au BOPI 2005-06-24

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

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