Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au Bout du Conte Création Française
GARCIA Catherine

Numéro de dépôt :
4108810
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2024
Au Bout du Conte Création Française de GARCIA Catherine

Présentation de la marque Au Bout du Conte Création Française

Déposée le 22 juillet 2014 par la société GARCIA Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Au Bout du Conte Création Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la société GARCIA Catherine domicilié(e) 89 rue Laroche, Résidence Montesquieu - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 709 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA Catherine domicilié(e) 89 rue Laroche, Résidence Montesquieu - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Au Bout du Conte Création Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Bout du Conte Création Française est expirée depuis le 22 juillet 2024.

GARCIA Catherine a également déposé les autres marques suivantes : miss cat , créathèque


GARCIA Catherine - 89 rue Laroche, Résidence Montesquieu - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 342709201


GARCIA Catherine - 89 rue Laroche, Résidence Montesquieu - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Porte-clefs de fantaisie. Etuis pour clefs. Etuis ou écrins pour l'horlogerie. Coffrets ou trousses à bijoux. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Photographies. Patrons pour la couture. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

– housses de parasols. – valises. – parasols. – porte-monnaie. – porte-feuilles. – sacs-besaces. – sacs à dos. – coffrets ou trousses destinés à contenir des affaires de toilette. – pochettes en tissu, cuir ou simili cuir destinées à transporter des objets (sacs pochettes) ; – colliers ou habits pour animaux. – filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

– services de couture dans le domaine de l'habillement. – services de couture dans le domaine de l'ameublement. – retouches de vêtements.