Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRIT OF THE SEA
GARCIA ANGEL

Numéro de dépôt :
97673612
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque SPIRIT OF THE SEA

Déposée le 8 avril 1997 par GARCIA ANGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRIT OF THE SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est GARCIA ANGEL, domicilié(e) Chemin du Peyron, 06640 SAINT JEANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA Angel FRENCH SPIRIT - France.

La marque SPIRIT OF THE SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIT OF THE SEA est expirée depuis le 8 avril 2007.

GARCIA ANGEL a également déposé les autres marques suivantes : GWADA SPIRIT , I LOVE MONACO , POP TEE , SPIRIT U.S.A. , DUTCH SPIRIT , SUISSE SPIRIT , COURCHEVEL SPIRIT , SPIRIT CANADA , 64 BIARRITZ , SPIRIT OF FESTIVAL


GARCIA ANGEL - Chemin du Peyron, 06640 SAINT JEANNET - France


GARCIA Angel FRENCH SPIRIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Caractères d'imprimerie, clichés. Linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de bain à l'exception de l'habillement. Vêtements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.