Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRIT INTERNATIONAL
GARCIA Angel

Numéro de dépôt :
3293267
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/05/2014
SPIRIT INTERNATIONAL de GARCIA Angel

Présentation de la marque SPIRIT INTERNATIONAL

Déposée le 24 mai 2004 par GARCIA Angel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SPIRIT INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est GARCIA Angel domicilié(e) Chemin du Peyron,06140 SAINT JEANNET - 06140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. FRENCH SPIRIT domicilié(e) Allée Hector Pintus, Zac Les Nertières,06610 LA GAUDE - 06610 - France.

La marque SPIRIT INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIT INTERNATIONAL est expirée depuis le 24 mai 2014.

GARCIA Angel a également déposé les autres marques suivantes : POP TEE , BREIZH ADDICT


GARCIA Angel - Chemin du Peyron,06140 SAINT JEANNET - 06140 - France


S.A.S. FRENCH SPIRIT - Allée Hector Pintus, Zac Les Nertières,06610 LA GAUDE - 06610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliage) non compris dans d'autres classes, à savoir : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].