Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRIT CANADA
GARCIA ANGEL

Numéro de dépôt :
98737175
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2008

Présentation de la marque SPIRIT CANADA

Déposée le 16 juin 1998 par la société GARCIA ANGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRIT CANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la société GARCIA ANGEL domicilié(e) Chemin du Peyron, 06140 SAINT JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 314 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT SARL - France.

La marque SPIRIT CANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIT CANADA est expirée depuis le 16 juin 2008.

GARCIA ANGEL a également déposé les autres marques suivantes : GWADA SPIRIT , I LOVE MONACO , POP TEE , SPIRIT U.S.A. , DUTCH SPIRIT , SUISSE SPIRIT , COURCHEVEL SPIRIT , 64 BIARRITZ , SPIRIT OF FESTIVAL , CORSICA SPIRIT


GARCIA ANGEL - Chemin du Peyron, 06140 SAINT JEANNET - France - SIREN 384314480


FRENCH SPIRIT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Sacs de plage, sacs à provision, sacs à dos Sacs de sport Linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de bain à l'exception de l'habillement. Vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.