Déposée le 13 juin 2002 par GARCIA ANGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « DUTCH SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est GARCIA ANGEL domicilié(e) Chemin du Peyron,06640 SAINT JEANNET - 06640 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA ANGEL domicilié(e) Chemin du Peyron,06640 SAINT JEANNET - 06640 - France.
La marque DUTCH SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GARCIA ANGEL - Chemin du Peyron,06640 SAINT JEANNET - 06640 - France
GARCIA ANGEL - Chemin du Peyron,06640 SAINT JEANNET - 06640 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers, sacs à provisions, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries ; sacs à dos basic, sacs à dos poire, sacs de plage, sacs à bandoulière, bourses, sacs de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie Papier, cartons, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : Cartonnages : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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