Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURCHEVEL SPIRIT
GARCIA ANGEL

Numéro de dépôt :
3191546
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
30/10/2012
COURCHEVEL SPIRIT de GARCIA ANGEL

Présentation de la marque COURCHEVEL SPIRIT

Déposée le 30 octobre 2002 par GARCIA ANGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « COURCHEVEL SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est GARCIA ANGEL domicilié(e) Chemin du Peyron,06640 SAINT JEANNET - 06640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA ANGEL domicilié(e) Chemin du Peyron,06640 SAINT JEANNET - 06640 - France.

La marque COURCHEVEL SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURCHEVEL SPIRIT est expirée depuis le 30 octobre 2012.

GARCIA ANGEL a également déposé les autres marques suivantes : GWADA SPIRIT , I LOVE MONACO , DUTCH SPIRIT , SUISSE SPIRIT , 64 BIARRITZ , CORSICA SPIRIT , spirit think Different , SPIRIT U.K. , MISS SPIRIT , FEEL YOUR INSTINCT


GARCIA ANGEL - Chemin du Peyron,06640 SAINT JEANNET - 06640 - France


GARCIA ANGEL - Chemin du Peyron,06640 SAINT JEANNET - 06640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) . Porte-documents, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers, sacs à provisions, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries ; sacs à dos basic, sacs à dos poire, sacs de plage, sacs à bandoulière, bourses, sacs de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie Papier, cartons, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.