Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEE NATURE ODEURS EFFLUENTS ENVIRONNEMENT
GARCIA ANDRÉ
TISNÉ JEAN-CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3078179
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2011
NOEE NATURE ODEURS EFFLUENTS ENVIRONNEMENT de GARCIA ANDRÉ

Présentation de la marque NOEE NATURE ODEURS EFFLUENTS ENVIRONNEMENT

Déposée le 24 janvier 2001 par GARCIA ANDRÉ et TISNÉ JEAN-CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOEE NATURE ODEURS EFFLUENTS ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Les déposants sont GARCIA ANDRÉ, domicilié(e) LE GRAND CAILLOUX, 24500 SADILLAC - France et TISNÉ JEAN-CHRISTOPHE, domicilié(e) 37 AV PEBOUÉ, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISNÉ - France.

La marque NOEE NATURE ODEURS EFFLUENTS ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEE NATURE ODEURS EFFLUENTS ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 24 janvier 2011.

GARCIA ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : ACM Solar , CHATEAU BOS DE PIETAT


GARCIA ANDRÉ - LE GRAND CAILLOUX, 24500 SADILLAC - France

TISNÉ JEAN-CHRISTOPHE - 37 AV PEBOUÉ, 64000 PAU - France


TISNÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Produits chimiques pour la purification de l'eau. Séparateurs d'eau, dégazeurs et désaérateurs d'eau. Appareils et installations pour le traitement de l'eau Services de traitement de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.