Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BOS DE PIETAT
Numéro de dépôt :
949290
Date de dépôt :
03/02/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU BOS DE PIETAT
Déposée le 3 février 1976 par monsieur Garcia (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU BOS DE PIETAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BOS DE PIETAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU BOS DE PIETAT est expirée depuis le 3 février 1986.
Garcia (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505