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Marques déposées par monsieur GARCIA andre
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ACM Solar
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACM Solar
M. GARCIA andre

Numéro de dépôt :
4149043
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2025
ACM Solar de GARCIA andre

Présentation de la marque ACM Solar

Déposée le 16 janvier 2015 par monsieur GARCIA andre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACM Solar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur GARCIA andre domicilié(e) 2 avenue de sainte croix - 13960 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GARCIA andre domicilié(e) 2 avenue de sainte croix - 13960 - CASSIS - France.

La marque ACM Solar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM Solar arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.


M. GARCIA andre - 2 avenue de sainte croix - 13960 - CASSIS - France


M. GARCIA andre - 2 avenue de sainte croix - 13960 - CASSIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

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