Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MAISONS CATHARES
Numéro de dépôt :
1433262
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
07/08/1997
Présentation de la marque LES MAISONS CATHARES
Déposée le 7 août 1987 par GARCIA Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LES MAISONS CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MAISONS CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS CATHARES est expirée depuis le 7 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13