Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES BARTHES
Numéro de dépôt :
1165029
Date de dépôt :
26/07/1980
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque CHATEAU LES BARTHES
Déposée le 26 juillet 1980 par GARCIA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES BARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES BARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LES BARTHES est expirée depuis le 26 juillet 1990.
GARCIA Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30