Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BARTHES
GARCIA Alain, LE PONTET, 24230 VELINES.

Numéro de dépôt :
1165029
Date de dépôt :
26/07/1980
Lieu de dépôt :
BERGERAC

Présentation de la marque CHATEAU LES BARTHES

Déposée le 26 juillet 1980 par GARCIA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES BARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARCIA Alain, LE PONTET, 24230 VELINES. - France.

La marque CHATEAU LES BARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LES BARTHES est expirée depuis le 26 juillet 1990.

GARCIA Alain a également déposé les autres marques suivantes : GRATTOO.COM , CHATEAU LE PONTET , ALGAMAT , 35H , CHATEAU LE PONTET , INDEXTER INDEX TERRITORIAL , JURINDEX


GARCIA Alain, LE PONTET, 24230 VELINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Vins.