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Marques déposées par monsieur GARCIA - ACOSTA José
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FORM ' OCEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM ' OCEAN
Monsieur GARCIA - ACOSTA José, ZI, 44540 ST MARS LA JAILLE

Numéro de dépôt :
1321530
Date de dépôt :
28/08/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/1995

Présentation de la marque FORM ' OCEAN

Déposée le 28 août 1985 par monsieur GARCIA - ACOSTA José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORM ' OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GARCIA - ACOSTA José - France.

La marque FORM ' OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM ' OCEAN est expirée depuis le 28 août 1995.

GARCIA - ACOSTA José a également déposé les autres marques suivantes : OXION


Monsieur GARCIA - ACOSTA José, ZI, 44540 ST MARS LA JAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Construction Réparations, et notamment construction de bateaux, Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.