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Marques déposées par GARBYN Sylviane
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IMAGES A LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGES A LA CARTE
GARBYN Sylviane

Numéro de dépôt :
1655903
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001
IMAGES A LA CARTE de GARBYN Sylviane

Présentation de la marque IMAGES A LA CARTE

Déposée le 16 avril 1991 par GARBYN Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMAGES A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARBYN Sylviane, domicilié(e) 68 Avenue Foch, 92260 Fontenay-aux-Roses - France.

La marque IMAGES A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGES A LA CARTE est expirée depuis le 16 avril 2001.


GARBYN Sylviane - 68 Avenue Foch, 92260 Fontenay-aux-Roses - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits de l'Imprimerie, articles pour reliures;photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux - machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Cartes à jouer, caractères d'imprimerie clichés. - Formation et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.