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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARBOCHE
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ID-PISCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID-PISCINE
GARBOCHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3979295
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/02/2023
ID-PISCINE de GARBOCHE

Présentation de la marque ID-PISCINE

Déposée le 1 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARBOCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ID-PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GARBOCHE domicilié(e) 1300 Route de Meximieux - 01320 - CHALAMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 299 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque ID-PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID-PISCINE est expirée depuis le 1 février 2023.

GARBOCHE a également déposé les autres marques suivantes : NOIZIKIDZ


GARBOCHE, Société par actions simplifiée - 1300 Route de Meximieux - 01320 - CHALAMONT - France - SIREN 790299952


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Piscines (métalliques).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; douches (installations sanitaires) ; filtres pour l'eau ; appareils et installations de filtration de l'eau ; appareils de purification de l'air et de l'eau ; appareils d'adoucissement ; stérilisateurs ; installations de saunas, de spas et de balnéothérapie.

Piscines (non métalliques) ; plongeoirs (non métalliques) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; volets de piscines non métalliques ; revêtements d'étanchéité non métalliques pour piscines ; carrelages non métalliques ; clôtures non métalliques.

Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : moteurs, instruments et outils agricoles, machines, filtres, systèmes de filtrations pour piscines, appareils de purification de l'air et de l'eau ; appareils d'adoucissement ; stérilisateurs ; installations de saunas, de spas et de balnéothérapie, installations de traitement d'eau de piscine, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, tables, tabourets, chaises, fauteuils, chaises longues, meubles, matelas gonflables (à usage non médical), vêtements (habillement), peignoirs de bain, chaussures (non orthopédiques), jeux, jouets, ballons, thermomètres, piscines (métalliques ou non), plongeoirs ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; volets de piscines ; revêtements d'étanchéité pour piscines ; carrelages ; clôtures.