Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAL
GARBEY - JACQUES - MICHEL

Numéro de dépôt :
99813041
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque GRAL

Déposée le 13 septembre 1999 par GARBEY - JACQUES - MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « GRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est GARBEY - JACQUES - MICHEL, domicilié(e) VILLA 10, LA FERRAUDIERE, 186 AVENUE DE GAIRAUT, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARBEY - JACQUES - France.

La marque GRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAL est expirée depuis le 13 septembre 2009.


GARBEY - JACQUES - MICHEL - VILLA 10, LA FERRAUDIERE, 186 AVENUE DE GAIRAUT, 06000 NICE - France


GARBEY - JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Edition de livres.